Éditeur du site
Le site novalteo.fr est édité par la société SARL NOVALTEO, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 €.
Siège social : 23 Clec’h Burtul, 29350 Moëlan-sur-Mer
RCS Quimper 520 387 226 – SIRET 520 387 226 00027
N° de TVA intracommunautaire : FR40520387226
Téléphone : 06 80 62 37 43
E-mail : philippe.eon@novalteo.fr
Directeur de la publication : Philippe Eon, gérant.
Profession réglementée
NOVALTEO est une société d’expertise comptable inscrite au tableau de l’Ordre des experts-comptables de la région Bretagne.
Titre professionnel : expert-comptable, délivré en France. La profession est régie par l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 et par le code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable (décret n° 2012-432 du 30 mars 2012), consultables sur legifrance.gouv.fr.
Assurance responsabilité civile professionnelle
Contrat d’assurance groupe RCP n° 118269730, souscrit par le Conseil national de l’Ordre des experts-comptables par l’intermédiaire de Verspieren, courtier en assurances (ORIAS n° 07 001 542), auprès de :
– MMA IARD – MMA IARD Assurances Mutuelles (apériteur), 160 rue Henri Champion, 72030 Le Mans Cedex 9 ;
– AXA (co-assureur, contrat n° 37503676409987), 26 rue Drouot, 75458 Paris Cedex 09.
Couverture géographique : France.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, éléments graphiques) est la propriété de NOVALTEO. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via ce site est décrit dans la politique de confidentialité.